Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Papeteries de Ruysscher
/
EDITOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITOPAC
Papeteries de Ruysscher

Numéro de dépôt :
927251
Date de dépôt :
24/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EDITOPAC

Déposée le 24 juin 1975 par Papeteries de Ruysscher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EDITOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries de Ruysscher domicilié(e) (soc. an.), 3 et 5, rue Cambronne, Paris. - France.

La marque EDITOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EDITOPAC est expirée depuis le 24 juin 1985.

Papeteries de Ruysscher a également déposé les autres marques suivantes : CDR , OPHELIA , GRAPHIX , SEGUR , COULEURS FOLLES , OPALYS , R , FONTENOY , PRESTIGE , PHENIX


Papeteries de Ruysscher - (soc. an.), 3 et 5, rue Cambronne, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Inscription - Transmission de propriété n°126639 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126640 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);transformation du papier et du carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.